
Afin de concilier les objectifs du projet éducatif de l'ensemble scolaire privé Saint-Elme et les exigences de la vie communautaire, le règlement suivant sera observé. Les élèves de 18 ans et plus sont tenus de le respecter comme les autres.
Une note de vie scolaire, qui évalue l’assiduité et le respect de ce règlement ainsi que de notre charte, est attribuée à chaque élève de seconde et du collège et figure sur son bulletin trimestriel.
HORAIRES
COURS
|
Accueil élèves |
Cours matin |
Pause matin |
Pause |
Cours AM |
Pause AM |
Etudes |
Aide/Soutien |
Retenues |
Lundi |
A partir |
8h à 12h55 selon EDT |
9h50 à 10h05 |
12h à 14h selon EDT |
13h05 à 19h selon EDT |
14h55 à 15h10 |
16h30 à 18h ou 19h |
16h30 à 18h |
|
Mardi |
|
||||||||
Mercredi |
12h à 13h30 |
|
14h à 17h |
13h30 à 17h |
14h à 16h |
||||
Jeudi |
12h à 14h selon EDT |
13h05 à 19h selon EDT |
14h55 à 15h10 |
16h30 à 18h ou 19h |
16h30 à 18h |
|
|||
Vendredi |
|
|
16h à 18h |
||||||
CDI
Les élèves peuvent se rendre au CDI selon un horaire prévu dans leur emploi du temps.
Multimedia
Ils peuvent également utiliser la salle multimédia entre 12 et 14 h si elle est disponible ainsi que de 16h à 18h30 le lundi, le mardi, le jeudi - le vendredi de 16 à 17 h. Ils doivent venir avec un projet de travail et le présenter au responsable de l’utilisation de la salle informatique. S’ils ont des tirages à faire, ils doivent apporter eux-mêmes le papier nécessaire.
DTL & Examens blancs
Les élèves de première et terminale ont des devoirs en temps limité le vendredi après-midi et une épreuve de Baccalauréat blanc aux 1er et 2nd trimestre.
Les élèves de seconde ont un examen groupé par trimestre.
Les élèves de 3ème ont une épreuve de Brevet blanc aux 1er et 2nd trimestre.
ENTREES ET SORTIES DES ELEVES
Accueil des élèves
Il se fait à partir de 7h30 le matin. Lorsque la rentrée est autorisée à 9h (cf. carnet), les parents sont priés de ne pas envoyer leurs enfants à Saint-Elme avant 8 h 45, afin d'éviter qu'ils restent dans la rue sans surveillance. Si toutefois ils arrivent plus tôt, ils sont tenus de rentrer dans l'établissement pour se rendre en permanence.
Il est rappelé que par arrêté municipal, l’usage des skate-boards est interdit aux abords des établissements scolaires.
DTL & Examens blancs
Pour les DTL et épreuves d’examen de 3h ou 4h, les élèves sont autorisés à sortir (de la salle et de l’établissement) 1/4 d’h avant la fin de l’épreuve.
Externat – ½ pension
Lorsqu'un externe déjeune à Saint-Elme, il est considéré ce jour-là comme demi-pensionnaire et donc soumis au même régime, c'est-à-dire qu'il lui est interdit de quitter l'établissement avant et après le repas. Lorsqu'un élève ayant le statut de demi-pensionnaire ne déjeune pas dans l'établissement, les parents doivent impérativement en avoir averti avant et par écrit au moyen d’un mot remis par l’élève au bureau du CPE avant 10h ou d’un mail (avant 10h également), faute de quoi l'élève encourra la sanction prévue pour les sorties sans autorisation.
Les élèves de première et terminale, quel que soit leur statut, peuvent avec une autorisation écrite de leurs parents en début d’année et l’accord du CPE (celui-ci peut refuser en fonction du comportement de l’élève), sortir de l’établissement avant et après le repas.
Absence de cours ou d'enseignant
L'élève demi-pensionnaire ou externe peut être autorisé à rentrer à 8h55 si les parents en effectuent la demande écrite en début d'année scolaire (cf carnet).
EPS
Les élèves du lycée ont la possibilité de se rendre sur le lieu des activités physiques par leurs propres moyens ainsi que le prévoit le texte de loi du 31/10/1996 (B.O. N°39). Ainsi le cours d’EPS commencera à l’heure exacte sur place et non plus au lycée et se terminera au moment opportun afin que tous puissent revenir à l’heure pour le cours suivant. Chaque élève sera responsable de lui-même et devra se conformer au code de la route et de l’assurance du véhicule utilisé.
Toute autre sortie liée à des circonstances exceptionnelles ne peut être accordée que par la Direction et sera contrôlée par la vie scolaire. L'information est alors portée sur le carnet de liaison et doit être signée par les parents; si ces derniers n'en ont pas eu connaissance, l'élève restera pour travailler en permanence ou au CDI.
En lycée, dans le cadre des TPE ou de l’ECJS, les élèves peuvent être amenés à quitter l’établissement sans être accompagnés par un enseignant (cf. B.O. N°2 du 11/01/2001), soit dans le créneau horaire réservé à cette activité, soit exceptionnellement à un autre moment. Dans ce cas, ils doivent impérativement présenter à la vie scolaire un document émanant du professeur concerné et signé par les parents.
Les élèves ne peuvent quitter l'établissement sous aucun prétexte pendant tout le temps scolaire sans y être autorisés par la Direction. Tout élève qui franchit les limites de l'établissement sans l'autorisation de la Direction est exclu temporairement (48h) des cours et présent en permanence. Toute récidive entraîne un conseil de discipline et peut déboucher sur une exclusion définitive.
ABSENCES ET RETARDS
Assiduité et ponctualité témoignent du sens des responsabilités de chacun vis-à-vis de la communauté et de lui-même.
Les familles sont responsables de l'assiduité scolaire de leur enfant, facteur fondamental pour leur réussite et exigence indispensable à leur formation. Aussi les rendez-vous médicaux ou autres doivent-ils être pris en dehors du temps scolaire (permanences y compris).
L’établissement ne cautionne ni n'autorise aucune absence pour aller manifester, quel que soit le motif. Si un élève s'abstient de se rendre au lycée pour participer à une manifestation, la responsabilité en incombe exclusivement à la famille.
Les absences répétées ou prolongées sans justification valable pourront entraîner la remise en question de la notation trimestrielle (de même et en particulier les absences lors des DTL, des examens blancs et des épreuves groupées) et donc du passage en classe supérieure, un conseil de discipline et seront signalées à l'Inspection Académique ainsi qu'au service des Allocations Familiales. Si malgré cela l'absentéisme perdure, le chef d'établissement pourra considérer l'élève comme démissionnaire et le radier d'office des effectifs.
Toute absence exceptionnelle pour convenance personnelle est soumise à l'approbation du Chef d'Etablissement, seul habilité à donner cette autorisation.
Après une absence ou un retard, aucun élève n'est admis en classe sans présentation du carnet de liaison visé par le CPE. Pour tout retard imputable à la négligence de l’élève, une sortie différée sera appliquée le jour même.
Dès le début d'une absence, les parents sont priés d'avertir la vie scolaire par téléphone. S’ils ne le font pas, nous leur envoyons le jour même un bulletin d'absence. A son retour, l'élève est tenu d’apporter à la Vie scolaire un mot justificatif signé des parents. Un certificat médical sera fourni pour des absences maladie supérieures à 48 heures ou bien pour des absences maladie répétées.
TRAVAIL
Les élèves sont tenus de venir en cours avec le matériel nécessaire et en ayant effectué le travail demandé.
En aucun cas, les élèves ne sont autorisés à refuser de faire une interrogation ou d'assister à un cours.
Assiduité
La régularité du travail étant un facteur fondamental pour la progression et la réussite scolaire, il est impératif que les élèves prennent l’habitude de se présenter en cours en ayant fait sérieusement leur travail. Le non respect de cette exigence peut entraîner une sortie différée le soir même (le CPE informe alors les parents de la décision).
Pour les y aider, l'établissement met en place des heures d'accompagnement éducatif le soir pendant les études et le mercredi après-midi. Le cahier de texte individuel ou l'agenda est obligatoire pour l'inscription des leçons et devoirs donnés par les enseignants.
Lorsqu’ un élève est absent, il doit, à son retour en classe, avoir effectué tous les travaux demandés par les enseignants.
Carnet de liaison
Les élèves utilisent un carnet de liaison qui permet d'informer les familles. Il contient notamment une feuille d’observations par 1/2 période, sur laquelle sont mentionnés les divers manquements de l'élève : il est donc essentiel que les parents le consultent très régulièrement pour nous aider à corriger sans tarder ce qui doit l’être. Les élèves sont tenus de prendre soin de ce carnet et de l’avoir constamment avec eux en classe ou en permanence. S’il est souillé par négligence, ils doivent s’en procurer un autre – qui sera facturé 3€ – auprès du CPE.
Relevés de notes et Scolinfo
On transmet aussi aux familles un relevé de notes par ½ période qui doit être visé par les parents après le contrôle du Professeur principal. Afin de faciliter le suivi du déroulement de la scolarité, l'établissement a souscrit un abonnement grâce auquel les familles peuvent accéder directement par internet (scolinfo) aux résultats ainsi qu'aux diverses remarques (sanctions, absences, etc...) concernant leur(s) enfant(s). Un code personnel sera transmis par le CPE dans le courant du mois de septembre.
En l'absence de cours,
Les élèves vont en permanence surveillée ou au C.D.I.
En première et en terminale des situations d’autodiscipline peuvent être organisées.
Lorsqu'un élève est désigné par un enseignant pour assister à un cours d'aide individualisée ou de soutien, sa présence est vivement recommandée. S'il s'en abstient, il doit en assumer les conséquences.
Le mercredi après-midi, une étude surveillée est assurée dans l'établissement de 14h à 16h ou 17h afin d'offrir aux élèves qui en ont besoin des conditions propices au travail. En outre, un professeur se tient à leur disposition pour leur fournir des conseils de méthodologie s’ils le désirent et trois autres enseignants (maths, français, anglais) assurent chacun une permanence d’une heure pour les aider dans ces disciplines. Dans la mesure où leur présence est facultative, l'établissement n'exerce pas de contrôle. Par contre, si le professeur principal décide, notamment à l'issue d'un conseil de classe, qu'un élève doit venir travailler à Saint Elme pendant une période donnée, la famille est avertie et la présence est alors obligatoire et vérifiée. De même, le fait de venir en classe sans avoir fait son travail entraînera, s’il y a récidive, l’obligation de venir un mercredi après-midi.
Le non-respect de cette exigence remettrait en question la réinscription de l’élève.
En première et terminale, afin d’assurer l’équité et la crédibilité des évaluations faites en DTL, une seule absence par trimestre est tolérée, toutes matières confondues (à l’exception des absences dues à une convocation à un concours). Au-delà, l’élève devra faire un devoir de remplacement qui sera effectué le mercredi après-midi. Si le professeur le souhaite, même la première absence pourra entraîner cette conséquence.
SANTE
Si un élève présent dans l’établissement est souffrant, il doit se présenter au bureau CEPP (carrefour d’accueil Parents/Professeurs/Elèves). La vie scolaire prévient alors la famille qui prend toute disposition pour venir chercher l'enfant, sinon une hospitalisation pourra être demandée. Aucun élève ne sera autorisé à rentrer chez lui par ses propres moyens. Par mesure de sécurité et conformément à la loi, l'établissement ne donne aucun médicament.
En cas d'urgence médicale ou chirurgicale, la Direction prendra toutes les mesures nécessaires en tenant compte des renseignements fournis à la rentrée sur la fiche médicale.
VEHICULES
II est recommandé de munir les cycles d’un système antivol. La responsabilité de l'établissement n'est pas engagée en cas de vol ou de détérioration. La présence des élèves sur les parkings est interdite pendant le temps scolaire. Tous les cycles seront tenus à la main dans l'enceinte de l'établissement et le sens de circulation scrupuleusement respecté. Les élèves qui viennent en voiture sont tenus de stationner hors de l’établissement.
DISCIPLINE GENERALE
Convivialité, respect de soi et des autres passent par l'intégration de règles de vie.
Tenue vestimentaire
Le respect des différences ne se confond pas avec le libre service des comportements et l'accueil de chacun avec son identité propre ne doit pas faire obstacle à l'insertion dans la communauté éducative. C'est pourquoi toute attitude, tout signe d'aliénation, de manipulation ou de prosélytisme considéré comme portant atteinte à la dignité de la personne ou de nature à engendrer un trouble au sein de l'établissement ne saurait être accepté et pourra entraîner une procédure d'exclusion.
La tenue doit être correcte et propre, sans provocation d'aucune sorte, adaptée à la fréquentation d'un lieu de travail.
Les élèves veilleront à respecter les recommandations suivantes :
Si tel n’est pas le cas, l’élève est convoqué chez le CPE qui peut lui interdire l’accès à la classe et exiger de l’élève le port d’une blouse confiée par l’établissement.
De la même manière lorsqu’ils se trouvent dans les couloirs les élèves garderont une tenue correcte notamment en évitant de s’asseoir ou de s’allonger sur le sol.
Comportement social
Les élèves veilleront à respecter les points fondamentaux de notre charte, en particulier les engagements du défi central.
Dans les relations qu'ils établissent entre eux et avec les adultes, quels qu'ils soient, les élèves éviteront toutes attitudes et tous propos excessifs ou déplacés.
Droit à l’image : Il est interdit d’enregistrer, de photographier ou de filmer qui que ce soit sans son accord, et à plus forte raison de diffuser ses propos ou son image, notamment sur internet. En particulier, toute utilisation d’un téléphone portable à de telles fins entraînera la confiscation définitive de l’appareil et un conseil de discipline pouvant déboucher sur une exclusion définitive. En particulier, nous attirons votre attention sur le fait que le « happy slapping » (qui consiste à enregistrer et à diffuser des images de violence) est un acte grave puni désormais par la loi du 5/5/07, qui prévoit 3 ans d’emprisonnement et 45.000 € d’amende dès lors que la victime est un mineur de moins de quinze ans, une personne vulnérable ou chargée d’une mission de service public.
Portables, Baladeurs, Consoles… : Il importe de prémunir les élèves contre une forme de nuisance psychologique induite par l’attention constante (visuelle, auditive ou tactile) portée à leur téléphone ou à leur baladeur, et qui les détourne de l’essentiel : l’attention au cours, l’attention à autrui.
En collège, les téléphones portables et consoles de jeux sont interdits. Si cette règle n’est pas respectée, le téléphone sera confisqué trois jours la première fois, une semaine la deuxième, deux semaines la troisième, etc, voire jusqu’à la fin de l’année scolaire s’il le faut. Les parents devront se déplacer pour récupérer l’objet auprès du CPE.
Tolérés uniquement sur la cour, les baladeurs et notamment les écouteurs, doivent être rangés : il est interdit de les avoir autour du cou. Les mêmes sanctions que pour les portables seront appliquées.
En Lycée, l’usage des téléphones est toléré sur la cour de récréation uniquement.
Récréations-Circulation des élèves : A aucun moment les élèves n'ont à se soustraire à la surveillance des enseignants et éducateurs sous la responsabilité desquels ils sont placés. Ils veilleront en particulier à rester dans les limites de la cour.
A l’exception des intercours, les élèves attendent les professeurs sur la cour. Ils ne doivent pas stationner dans les couloirs.
L’accès à l’étage du bâtiment central se fait :
Les « jeux » d’agression, physique ou verbale, même consentis, sont strictement interdits et peuvent entraîner un conseil de discipline.
Fraude :La fraude pendant un DTL ou en examen blanc entraîne une note de 0, ainsi qu'une sanction grave pouvant aller jusqu'au Conseil de Discipline. Toute utilisation d'un téléphone portable est considérée comme une tentative de fraude. Pendant le temps des épreuves, il est interdit d’avoir le portable sur soi.
Produits, objets illicites… : Il est interdit d'introduire dans l'établissement des journaux, livres ou revues à caractère pornographique, raciste, etc. Il en est de même pour tout ce qui est de nature à nuire à la santé ou à causer accident ou incendie. En particulier, tout élève qui introduirait de la drogue dans l'établissement serait passible d'une exclusion définitive et ferait l'objet d'un signalement au Procureur de la République.
- - Il est interdit de fumer dans l'établissement - -
Prévention des vols : Les élèves sont invités à ne pas avoir sur eux d'argent ou d'objet de valeur ; la responsabilité de l'établissement n'est pas engagée en cas de vol. Afin d’éviter tout malentendu et toute dérive vers le racket, il est vivement recommandé de ne pas emprunter d’argent à un autre élève.
En cas de besoin urgent, il est préférable de s’adresser au CPE ou à la Direction. Pour les mêmes raisons, toute forme de commerce entre élèves est rigoureusement interdite. Pour des raisons de sécurité, il est interdit d’apporter des cutters.
Matériel de l'établissement : Afin de faciliter la tâche du personnel d’entretien, il est interdit d'introduire de la nourriture et des boissons dans les couloirs, ainsi que dans les classes.
En cas de dégradation, les parents doivent rembourser les frais occasionnés. Toute dégradation volontaire est susceptible d'entraîner une exclusion temporaire voire définitive.
Tout accès non autorisé au système informatique est passible d'une sanction et peut même entraîner un conseil de discipline.
SANCTIONS
Etre responsable, c'est reconnaître la portée de ses actes et en accepter les conséquences.
Insuffisance de travail et manquement à la discipline peuvent entraîner, selon leur gravité :
Les sanctions pouvant être appliquées sont les suivantes :
Afin d’aider l’élève à se concentrer sur les efforts qui lui sont demandés, le CPE et/ou le Professeur principal peuvent proposer un contrat de travail et comportement.
Dans certains cas, lorsque la faute ne nécessite pas de convoquer l'ensemble des membres participant de droit à un conseil de discipline, le Chef d'établissement peut avoir recours à un entretien éducatif de mise en garde (CPE – Professeur principal – Elève) dont les parents reçoivent un compte rendu ou à une commission disciplinaire restreinte composée d'un membre de la Direction, du CPE, du professeur principal, du professeur ou du membre du personnel concerné, de l'élève et de ses parents.
Un élève convoqué pour une colle le vendredi soir ou le mercredi après-midi doit, si les horaires ne coïncident pas, se rendre en permanence à la fin de ses cours en attendant l'heure de la retenue. II n'est pas autorisé à quitter l'établissement.
Toute absence injustifiée à une retenue est assimilée à une absence sans autorisation et pourra entraîner une exclusion des cours après information des parents. Pour des raisons exceptionnelles, un report d'une semaine peut être accordé par le CPE sur demande écrite des parents, dûment justifiée et remise au CPE le mercredi midi au plus tard mais les abus ne seront pas tolérés et les élèves doivent donc veiller à ne pas prendre d’engagement le vendredi en fin d’après-midi.
RECOMPENSES
Les Encouragements du conseil de classe récompensent les élèves dont les professeurs ont apprécié les efforts tout au long du trimestre.
Les Félicitations du conseil de classe récompensent les élèves dont les résultats scolaires sont jugés particulièrement satisfaisants.
INFORMATION DES ELEVES
L'information se fait par affichage, soit au CDI, soit sur les panneaux prévus à cet effet sous le préau du bâtiment central. Il faut prendre l'habitude de les consulter tous les jours. Par ailleurs, des informations de tous ordres sont disponibles sur Scolinfo (www.scolinfo.net) et sur le site Internet de Saint Elme (www.stelme.fr), lequel est mis à jour régulièrement. Il est donc recommandé de le consulter.
Une base documentaire sur l'orientation (ONISEP-CIDJ) est à la disposition des élèves au BDI selon des heures d’ouverture qui seront précisées en début d’année scolaire.
REINSCRIPTION
La réinscription pour l'année suivante est soumise à l'approbation du Chef d'établissement.
ANNEXE
Le Conseil de discipline
1/ Composition
- le Chef d’établissement
- le Directeur adjoint
- le CPE
- le Responsable de la vie scolaire
- le Professeur principal
- les Parents délégués de la classe
- les Elèves délégués de la classe
- la ou les Personne(s) concernée(s) s’il y a lieu (Professeur, Surveillant, Personnel autre)
- l’Elève sanctionné
- les Parents de l’élève
- un Défenseur choisi par l’élève (personne extérieure, excepté un(e) avocat(e), ou camarade de classe)
2/ Mode de convocation
- Toutes les personnes concernées sont convoquées par courrier, au minimum trois jours avant la tenue du Conseil de discipline.
3/ Déroulement
Le Conseil de discipline, instance consultative, est présidé par le Chef d’établissement, qui en conduit les délibérations. Celles-ci sont couvertes par le « secret professionnel ».
Le Chef d’établissement présente le dossier, rappelle les faits qui ont conduit à la tenue du Conseil de discipline.
Toutes les parties sont invitées à s’exprimer sur les faits reprochés.
La famille, l’élève sanctionné et son défenseur quittent la salle.
Le Conseil de discipline délibère et le Chef d’établissement recueille les avis sur la sanction qu’il envisage de prendre.
Lorsqu’une exclusion définitive est envisagée, il est procédé à un vote à bulletins secrets, dont la confidentialité doit être respectée par tous. Seul est connu le résultat final, avec la majorité qui le fonde. En cas d’égalité, c’est le Chef d’établissement qui tranche.
Le Conseil de discipline étant une instance consultative, le Chef d’établissement n’est pas expressément tenu de se conformer au résultat du vote. S’il juge que, dans l’intérêt supérieur de l’établissement, l’exclusion définitive est indispensable (par exemple dans des affaires de drogue), il peut, quelle que soit l’issue du vote, en prendre seul la décision.
La famille, l’élève sanctionné et son défenseur reviennent dans la salle.
Le Chef d’établissement énonce et explique la sanction, laquelle est irrévocable. Il l’assume aux yeux de tous.
4/ Issue
La décision, motif inclus, est notifiée par écrit à la famille.
En cas d’exclusion temporaire, la sanction s’applique aux dates prévues lors de la tenue du Conseil de discipline.
En cas d’exclusion définitive, la sanction est inscrite dans le dossier de l’élève, sauf avis contraire demandé par le Conseil et accepté par le Chef d’établissement. Elle s’applique dans les meilleurs délais, aussitôt que l’élève exclu a pu être inscrit ailleurs.
Si la famille le souhaite, le Chef d’établissement l’aide à trouver un établissement d’accueil.
